Encore en France la transaction immobilière passe devant le notaire, cela permet une certaine traçabilité que nous n’aurions plus sans cela et évite les abus.
Votre bien immobilier est cadastré (identité du bien), il appartient à M et MMe X (acte notarié), il vit (DPE), il se vend, s’échange, se loue au travers de transactions.
La location ne nécessite pas de passer devant chez le notaire sauf pour les baux commerciaux supérieurs à 12 ans.
La transaction aura deux stades au cours de la vente :
– Le compromis
– L’acte authentique
LE COMPROMIS :
Protège le futur acquéreur pendant sa recherche de financement et les délai légaux (la DIA (déclaration d’intention d’aliéner faite par le notaire pour que les organismes publics puissent préempter si ils le souhaitent), préemption du village et de la région).
S’assurer tout de même que l’acquéreur est solvable pour ne pas être bloqué jusqu’à la date prévue de signature de l’acte.
Il pose les termes qui seront repris à l’acte, la date de signature de l’acte authentique, prévoit la demande des diagnostiques non encore fourni.
Il peut être assorti de clauses suspensives pouvant bloquer la vente : conditionnée à la vente d’un autre bien.
Il peut être signé chez le notaire ou à l’agence si elle en a la capacité juridique.
L’ACTE AUTHENTIQUE :
Le notaire convoque les deux parties lorsque tous les éléments nécessaire à la signature ont été apportés.
Le lecture de l’acte de propriété sera faite devant les parties, le versement total de la vente devra être fait au plus tard ce jour là (sauf dans la vente à terme).
Le changement de propriété se fera dès que la signature sera posée sur le document. Le bien aura changé de propriétaire et la remise des clefs sera le geste symbolique.
L’assurance pour le nouvel acquéreur devra prendre effet dès ce moment là pour le couvrir immédiatement.
JE METS MON BIEN EN VENTE :
Vous avez plusieurs façon de le faire :
une pancarte sur votre maison avec votre numéro de téléphone pour vous contacter, l’avantage est que le futur acquéreur voit tout de suite si l’emplacement et le bien lui plaisent. L’inconvénient c’est que vous risquez d’être continuellement déranger, et peut être importuné par des personnes plus ou moins honnêtes.
Les annonces de particuliers à particuliers (le boncoin, PAP …) l’avantage plus de personne pourra vous voir. L’inconvénient c’est que vous serez continuellement dérangé au téléphone, il faudra apprendre à déceler le vrai acquéreur du touriste du dimanche.
L’agent immobilier, indépendant ou en agence, l’avantage ils se chargent de tout, sélectionner les visites, trouver des personnes sérieuses, suivre le dossier de financement. L’inconvénient il faut les payer. petite question : vous travaillez gratuitement vous ? eux oui tant qu’ils n’ont pas vendu ils ne touchent rien donc laissez les faire leur métier.Ils vous aideront à vendre votre bien au juste prix, vous êtes souvent trop sentimental et avec vos arguments qui n’intéressent pas l’acquéreur ni ne le touchent. Ils vérifient l’authenticité des acquéreurs comme des vendeurs, ils investissement dans la publicité pour vous.
Les notaires, alors autant je les défends pour les signatures d’acte authentique autant ils ne sont pas leur place dans la transaction, c’est comme la banque qui vend des téléphones, soit on est des spécialistes soit on est un supermarché.
Alors à vous de choisir mais on est professionnel ou pas.